AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1231965
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023
Présentation de la marque VEDOC
Déposée le 31 mars 1983 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV domicilié(e) Velperweg 76, ARNHEM 6824 BM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque VEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV., Société de droit néerlandais - Velperweg 76, ARNHEM 6824 BM - Pays-Bas
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232970 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation n°2016891 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Inscription le 17 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361332 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 30 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157275 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 13 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381374 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562286 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516300 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12
Des poudres plastiques pour revêtements des métaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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